Un cursus de trois heures fut enfile en place en 2009, puis porte a sept heures en 2011. Mais combien roulent encore sans une veritable formation a la conduite d’un deux-roues?

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Sommaire de l’article

Introduction

Le gouvernement francais a procede en 2006 a un amenagement en loi de 1996, qui instituait une equivalence « automatique » permettant a 1 titulaire du permis auto (B) avec au moins deux annees d’experience de conduire un deux-roues motorise de 50 a 125 cm 3 dont la puissance n’excede pas 11 kW (15 chevaux).

Un decret du 23 novembre 2006, publie au journal officiel du 31 decembre 2006, remet en cause cet automatisme « permis B de deux ans = permis A1 » en instaurant une formation obligatoire pour les automobilistes qui souhaitent conduire un 125 cm3, que votre soit un scooter ou une moto.

La formation obligatoire a d’abord ete d’une duree minimale de trois heures, sur le modele de celle proposee concernant le stage commode du brevet de securite routiere (BSR), pour sensibiliser a J’ai specificite en conduite d’un deux-roues motorise. Un arrete a precise les grandes lignes de cette formation, dispensee dans une ecole de conduite ou une association agreee, avec un formateur specialise deux-roues.

Ces dispositions ont ete modifiees fin 2010 pour porter le temps techniques a sept heures et etendre des publics concernes.

Les details de votre formation sont consultables sur les sites du Journal Officiel ou de Legifrance. Deux documents paraissent a prendre en compte : le decret du ministere de l’Ecologie n° 2010-1390 du 12 novembre 2010 (publie au JO le 16 novembre) et l’arrete du ministere de l’Interieur du 17 decembre 2010 (publie le 24 decembre).

En resume

J’ai formation de sept heures concerne l’ensemble des titulaires d’un permis B qui souhaitent conduire une moto ou un scooter de 50 a 125 cm3, ou 1 scooter a 3 roues En plus de 50 cm3.

Elle reste dispensee avec des ecoles de conduite et des associations agreees.

Elle permet d’obtenir une attestation de suivi de formation.

En detail

Pour quels vehicules ?

• soit votre deux-roues de 125 cm3 maximum (scooter ou moto),
• soit un tricycle a moteur En plus de 125 cm3 (donc de categorie L5E, principalement les Piaggio MP3 250/300/400 LT et les Can-Am Spyder).

Avant le 1er janvier 2011, il suffisait d’un permis auto (B) Afin de conduire votre tricycle de categorie L5E, sans patienter que votre permis B ait deux annees d’anciennete, contrairement aux deux-roues 125 cm3 rencontre phrendly. Desormais, vous devez aussi recevoir deux annees apres l’obtention de ce permis B pour pouvoir conduire 1 tricycle L5E.

Si vous n’avez gui?re le permis B (auto) ou que vous l’avez depuis moins de deux ans, vous devez passer l’examen du permis A1.

Sur quel voiture reste dispensee la formation ?

L’obligation d’utiliser votre automobile equipe d’une boite de vitesses a ete supprimee via l’arrete du 17 decembre 2010. Par consequent, le formateur reste libre de presenter son enseignement sur votre scooter, une moto ou un tricycle L5E.

Libre a chacun de selectionner son etablissement techniques en fonction du ou des vehicules propose(s).

Une personne interessee avec l’achat d’un type de vehicule precis aura tout interet a cibler une formation dispensee concernant ce automobile. Si vous apprenez a conduire une moto, il vous sera ensuite facile de prendre pose i  ci?te un scooter. A l’inverse, si vous suivez la formation avec 1 scooter, gardez beaucoup en tronche que vous ne savez nullement manier une moto a boite manuelle.

Jusque quand est-elle valable ?

Peu importe le voiture utilise Afin de la formation, l’attestation de suivi de formation sera valable pour l’integralite des types de vehicules concernes. Inutile de repasser la formation, meme si vous changez de vehicule plus tard.

Cette formation complementaire reste acquise a life. En cas d’invalidation ou d’annulation du permis de conduire, nul besoin d’une passer a nouveau.

Pour qui la formation est-elle obligatoire ?

Pour tous ceux qui n’en seront gui?re dispenses.

C’est-a-dire principalement nos conducteurs pouvant justifier d’une pratique une conduite au cours des cinq annees precedant le 1er janvier 2011. Aucune duree minimale n’est requise, mais elle doit avoir eu lieu apres le 31 decembre 2005. Concernant le justifier, il va falloir produire un releve d’informations de ce assureur, peu importe la duree de l’assurance.

Depuis le 1er janvier 2011, cette formation est donc indispensable pour bien nouveau conducteur de 2RM 125, sauf…

Vous etes exempte d’la formation de sept heures si vous remplissez une des conditions suivantes :

1 – Justifier en commode d’un deux-roues 125 cm3 ou d’un trois-roues L5E au cours des 5 annees precedant le 1er janvier 2011, soit de le 1er janvier 2006. Il s’agit concretement de reclamer a ce assureur votre releve d’informations. Quelle que soit la longueur de l’assurance : elle est en mesure de etre d’un an, de quelques mois ou aussi juste de 24 heures. Vous devez en revanche que ce nom apparaisse concernant votre releve d’informations en qualite de conducteur, principal ou secondaire.

2 – Avoir deja suivi la formation de trois heures, en vigueur du 1er janvier 2009 au 1er janvier 2011 (obligatoire Afin de conduire un deux-roues 125 cm3 si vous avez passe le permis B a partir du 1er janvier 2007).

3 – Etre titulaire du permis A1 (concernant les deux-roues 125) ou du permis A (pour nos deux-roues 125 et les tricycles L5E) obtenu dans examen (et non jamais par equivalence).

4 – Etre titulaire d’un permis B obtenu avant le 1er mars 1980. Toutefois, Di?s lors precis, l’equivalence en categorie A1 delivree de droit ne donne acces qu’aux scooters et motos 125, et non aux tricycles L5E.

En cas de controle via les forces de l’ordre, deux documents font foi : le certificat techniques ou, a defaut, un releve d’informations fourni avec ce compagnie d’assurance, attestant de l’anteriorite d’une conduite d’un deux-roues motorise. Le non-respect de cette disposition va i?tre passible d’une amende de 4e classe, soit 135 euros.

Si vous n’avez jamais le permis B ou que vous l’avez depuis moins de deux ans, vous devez passer l’examen du permis A1.

Si vous desirez conduire un tricycle de categorie L5E, il vous faudrait avoir bien 21 annees revolus.